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département du Territoire de Belfort: cantons de Belfort, de Fontaine, de Giromagny, d'Offemont, de Rougemont-le-Château, de Valdoie [EU] département du Territoire-de-Belfort: cantons de Belfort, de Fontaine, de Giromagny, d'Offemont, de Rougemont-le-Château, de Valdoie

Departement Territoire de Belfort [EU] Département du Territoire de Belfort,

Französisch À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (CEE) no 1722/93, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la Communauté. [EU] In French À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (CEE) no 1722/93, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la Communauté.

Französisch À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 491/2008, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la Communauté. [EU] In French À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (CE) no 491/2008, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la Communauté.

Französisch Sortie du territoire douanier de la Communauté par chemin de fer, en transport combiné rail-route: [EU] In French Sortie du territoire douanier de la Communauté par chemin de fer, en transport combiné rail-route:

Französisch Sortie du territoire douanier de la Communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs [EU] In French Sortie du territoire douanier de la Communauté sous le régime du transit communautaire simplifié par chemin de fer ou par grands conteneurs

In französisch: À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (CEE) no 1722/93, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la Communauté. [EU] In French: À utiliser pour la transformation ou la livraison, conformément à l'article 10 du règlement (CEE) no 1722/93, ou pour l'exportation à partir du territoire douanier de la Communauté.

"Miel de sapin des Vosges" wird im gesamten lothringischen Teil der Vogesen erzeugt. Dazu gehören neben dem Département Vosges einige Gemeinden der Départements Meurthe-et-Moselle, Moselle, Haute-Saône und Territoire de Belfort. [EU] Vosges fir honey is produced widely on the Lorraine slopes of the Vosges mountains comprising, in addition to the department of Vosges, some communes of the departments of Meurthe-et-Moselle, Moselle, Haute-Saône and the territory of Belfort.

Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire [EU] Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire

Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique, du Commerce extérieur et de la Coopération au développement, [EU] Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé des Pouvoirs locaux, de l'Aménagement du territoire, des Monuments et Sites, de la Rénovation urbaine, du Logement, de la Propreté publique, du Commerce extérieur et de la Coopération au développement

Raumordnungsprämie für Industrieprojekte (PAT) [EU] Regional planning grant (prime à l'aménagement du territoire - PAT) for industrial projects

Vgl. Entscheidung der Kommission N 381/04 - Frankreich, Projet de réseau de télécommunication haut débit des Pyrénées-Atlantiques, Randnr. 53, und Entscheidung der Kommission N 382/04 - Frankreich, Mise en place d'une infrastructure haut débit sur le territoire de la région Limousin (DORSAL). [EU] See Commission Decision N 381/04 - France, Projet de réseau de télécommunications haut débit des Pyrénées-Atlantiques, paragraph 53, and Commission Decision N 382/04 - France, Mise en place d'une infrastructure haut débit sur le territoire de la région Limousin (DORSAL).

Vgl. Entscheidung der Kommission N 381/04 - Frankreich, Projet de réseau de télécommunication haut débit des Pyrénées-Atlantiques und Entscheidung der Kommission N 382/04 - Frankreich, Mise en place d'une infrastructure haut débit sur le territoire de la région Limousin (DORSAL). [EU] See Commission Decision N 381/04 - France, Projet de réseau de télécommunications haut débit des Pyrénées-Atlantiques, and Commission Decision N 382/04 - France, Mise en place d'une infrastructure haut débit sur le territoire de la région Limousin (DORSAL).

The example sentences [G] were kindly provided by the Goethe Institute.
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