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De↔Pt Examples
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75 results for certificat
Tip:
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German
English
Französisch
certificat
émis
au
titre
du
règlement
(
CE
)
no
1981/2005
et
valable
seulement
jusqu'au
31
mars
2006
[EU]
In
French
certificat
émis
au
titre
du
règlement
(CE)
no
1981/2005
et
valable
seulement
jusqu'au
31
mars
2006
Französisch
certificat
émis
au
titre
du
règlement
(
CE
)
no
218/2005
et
valable
seulement
jusqu'au
30
juin
2005
[EU]
In
French
certificat
émis
au
titre
du
règlement
(CE)
no
218/2005
et
valable
seulement
jusqu'au
30
juin
2005
Französisch
certificat
émis
au
titre
du
règlement
(
CE
)
no
392/2006
et
valable
seulement
du
1er
avril
2006
au
30
juin
2006
. [EU]
In
French
certificat
émis
au
titre
du
règlement
(CE)
no
392/2006
et
valable
seulement
du
1er
avril
2006
au
30
juin
2006
.
Französisch
Certificat
émis
dans
les
conditions
de
l'article
41
du
règlement
(
CE
)
no
376/2008
;
certificat
initial
no
... [EU]
In
French
Certificat
émis
dans
les
conditions
de
l'article
41
du
règlement
(CE)
no
376/2008
;
certificat
initial
no
...
Französisch
certificat
émis
et
valable
seulement
pour
la
sous-période
du
1er
[mois/année]
au
28/29/30/31
[mois/année] [EU]
In
French
certificat
émis
et
valable
seulement
pour
la
sous-période
du
1er
[mois/année]
au
28/29/30/31
[mois/année]
Französisch
certificat
émis
et
valable
seulement
pour
le
trimestre
du
1er
...
au
28/29/30/31
... [EU]
In
French
certificat
émis
et
valable
seulement
pour
le
trimestre
du
1er
...
au
28/29/30/31
...
Französisch
Certificat
GATT
-
aide
alimentaire
[EU]
In
French
Certificat
GATT
-
aide
alimentaire
Französisch
Certificat
(
ou
extrait
)
de
remplacement
d'un
certificat
(
ou
extrait
de
)
perdu
-
numéro
du
certificat
initial
... [EU]
In
French
Certificat
(ou
extrait
)
de
remplacement
d'un
certificat
(ou
extrait
de
)
perdu
-
numéro
du
certificat
initial
...
Französisch
Certificat
(
ou
extrait
)
de
remplacement
d'un
certificat
(
ou
extrait
)
perdu
-
numéro
du
certificat
initial
... [EU]
In
French
Certificat
(ou
extrait
)
de
remplacement
d'un
certificat
(ou
extrait
)
perdu
-
numéro
du
certificat
initial
...
Französisch
Certificat
valable
à
partir
du
... (
date
de
début
de
validité
) [EU]
In
French
Certificat
valable
à
partir
du
... (date
de
début
de
validité
)
Französisch
"
Certificat
valable
cinq
jours
ouvrables
et
non
utilisable
pour
le
placement
de
viandes
bovines
désossées
de
gros
bovins
mâles
sous
le
régime
de
l'entrepôt
douanier
conformément
à
l'article
4
du
règlement
(
CE
)
no
1741/2006
." [EU]
In
French
"
Certificat
valable
cinq
jours
ouvrables
et
non
utilisable
pour
le
placement
de
viandes
bovines
désossées
de
gros
bovins
mâles
sous
le
régime
de
l'entrepôt
douanier
conformément
à
l'article
4
du
règlement
(CE)
no
1741/2006
."
Französisch
Certificat
valable
cinq
jours
ouvrables
[EU]
In
French
Certificat
valable
cinq
jours
ouvrables
Französisch
Certificat
valable
... (
État
membre
émetteur
) /
viande
destinée
à
la
transformation
de
... [produits A] [produits B] (
rayer
la
mention
inutile
)
dans
... (
désignation
exacte
et
numéro
d'agrément
de
l'établissement
dans
lequel
la
transformation
doit
avoir
lieu
) /
règlement
(
CE
)
no
1206/2004
[EU]
In
French
Certificat
valable
... (État
membre
émetteur
) /
viande
destinée
à
la
transformation
de
... [produits A] [produits B] (rayer
la
mention
inutile
)
dans
... (désignation
exacte
et
numéro
d'agrément
de
l'établissement
dans
lequel
la
transformation
doit
avoir
lieu
) /
règlement
(CE)
no
1206/2004
Französisch
Demande
de
certificat
d'exportation
sans
fixation
à
l'avance
de
la
restitution
conformément
à
l'article
6
du
règlement
(
CE
)
no
1961/2001
[EU]
In
French
Demande
de
certificat
d'exportation
sans
fixation
à
l'avance
de
la
restitution
conformément
à
l'article
6
du
règlement
(CE)
no
1961/2001
Französisch
demande
de
certificat
faite
au
titre
du
règlement
(
CE
)
no
1034/2005
[EU]
In
French
demande
de
certificat
faite
au
titre
du
règlement
(CE)
no
1034/2005
Französisch
demande
de
certificat
faite
au
titre
du
règlement
(
CE
)
no
218/2005
[EU]
En
français
demande
de
certificat
faite
au
titre
du
règlement
(CE)
no
218/2005
Französisch
Demande
sous
réserve
de
la
fixation
par
la
Commission
d'un
taux
de
restitution
supérieur
ou
égal
à ... (
taux
minimal
demandé
par
le
demandeur
de
certificat
)
EUR/t
net
à
la
date
effective
de
la
demande
[EU]
In
French
Demande
sous
réserve
de
la
fixation
par
la
Commission
d'un
taux
de
restitution
supérieur
ou
égal
à ... (taux
minimal
demandé
par
le
demandeur
de
certificat
)
EUR/t
net
à
la
date
effective
de
la
demande
Französisch
Droit
réduit
à
88
EUR
par
tonne
jusqu'à
la
quantité
indiquée
dans
les
cases
17
et
18
du
présent
certificat
[règlement (
CE
)
no
327/98] [EU]
In
French
Droit
réduit
à
88
EUR
par
tonne
jusqu'à
la
quantité
indiquée
dans
les
cases
17
et
18
du
présent
certificat
[règlement (CE) no 327/98]
Französisch
Droit
réduit
de
28
EUR
par
tonne
jusqu'à
la
quantité
indiquée
dans
les
cases
17
et
18
du
présent
certificat
[règlement (
CE
)
no
327/98] [EU]
In
French
Droit
réduit
de
28
EUR
par
tonne
jusqu'à
la
quantité
indiquée
dans
les
cases
17
et
18
du
présent
certificat
[règlement (CE) no 327/98]
Französisch
Droit
réduit
de
30
,77 %
du
droit
fixé
à
l'article
1erquinquies
du
règlement
(
CE
)
no
1549/2004
de
la
Commission
jusqu'à
la
quantité
indiquée
dans
les
cases
17
et
18
du
présent
certificat
[règlement (
CE
)
no
327/98] [EU]
In
French
Droit
réduit
de
30
,77 %
du
droit
fixé
à
l'article
1erquinquies
du
règlement
(CE)
no
1549/2004
de
la
Commission
jusqu'à
la
quantité
indiquée
dans
les
cases
17
et
18
du
présent
certificat
[règlement (CE) no 327/98]
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